Archives de Conformité et Informations Réglementaires
Identification de l'Association
Le présent portail institutionnel est édité par le GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS, association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. La structure est enregistrée sous le numéro RNA W243003081 auprès de la Préfecture de la Dordogne et dispose du numéro SIREN 828148031. Le siège administratif est établi à l'adresse suivante : CHEZ POUTOU, 24190 SAINT-ANDRE-DE-DOUBLE, France.
Les activités de l'association sont conduites dans le cadre d'une mission d'Utilité publique orientée vers la préservation des espaces forestiers, la diffusion de Ressources éducatives et la sensibilisation des Bénéficiaires territoriaux aux enjeux liés aux équilibres biologiques. Les programmes développés au cours de l'année 2026 s'inscrivent dans les Objectifs statutaires approuvés lors des assemblées générales associatives et transmis aux autorités administratives compétentes.
Direction de la Publication
Directeur de la Publication : Jean-Baptiste Morel, Président du GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS.
La coordination administrative du portail est assurée par les représentants du conseil d'administration de l'association conformément aux dispositions prévues par les statuts déposés auprès de la Préfecture de la Dordogne. Les contenus publiés sur cette plateforme ont pour objectif de présenter les programmes environnementaux, les Ressources éducatives et les activités territoriales organisées dans le cadre du Plan d'action 2026.
Les informations diffusées sur le présent site sont régulièrement mises à jour afin de garantir une présentation cohérente des activités associatives, des réunions publiques et des initiatives de sensibilisation conduites avec les Partenaires régionaux et les collectivités territoriales de Nouvelle-Aquitaine.
Hébergement du Site
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Le portail institutionnel du GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS est hébergé sur une infrastructure technique destinée à assurer la continuité de diffusion des informations associatives et des Ressources éducatives mises à disposition des Bénéficiaires. Les opérations de maintenance et de sécurisation du site visent à préserver l'intégrité des contenus institutionnels et des archives documentaires relatives aux programmes environnementaux développés en 2026.
Transparence Financière
Le GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS rappelle que l'ensemble des ressources administratives, documentaires et matérielles mobilisées dans le cadre de ses activités est exclusivement consacré à la réalisation des Objectifs statutaires de l'association. Conformément aux principes applicables aux structures loi 1901, aucune activité commerciale lucrative n'est poursuivie par l'association dans le cadre du présent portail institutionnel.
Les moyens financiers disponibles sont intégralement réinvestis dans les programmes éducatifs gratuits, les actions de sensibilisation environnementale, les opérations de préservation forestière et les activités pédagogiques organisées au bénéfice des habitants et des collectivités territoriales. Cette démarche contribue à renforcer l'Impact communautaire des initiatives associatives et à maintenir un accès libre aux Ressources éducatives produites dans le cadre du Plan d'action 2026.
Les archives comptables, rapports administratifs et procès-verbaux des assemblées générales sont conservés conformément aux obligations réglementaires applicables aux associations déclarées auprès des autorités françaises compétentes. Les documents relatifs à la gouvernance associative peuvent être présentés lors des réunions statutaires organisées avec les Parties prenantes et les représentants institutionnels régionaux.
Protection des Données et Correspondances
Les informations transmises à travers les formulaires présents sur le portail institutionnel sont utilisées exclusivement dans le cadre des échanges administratifs relatifs aux activités associatives. Les données de contact communiquées par les Bénéficiaires ou les Partenaires territoriaux ne font l'objet d'aucune cession à des organismes extérieurs et demeurent limitées aux besoins de coordination des programmes environnementaux et pédagogiques.
Les personnes souhaitant exercer un droit de consultation ou de rectification relatif aux informations transmises peuvent adresser une demande écrite à l'adresse administrative de l'association située à CHEZ POUTOU, 24190 SAINT-ANDRE-DE-DOUBLE ou par courrier électronique à l'adresse suivante : taskina450kst@gmail.com.
Les procédures de conservation documentaire appliquées par le GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS visent à garantir la confidentialité des correspondances administratives ainsi que la continuité des échanges institutionnels engagés dans le cadre des activités prévues pour l'année 2026.
Responsabilité Éditoriale et Ressources Éducatives
Les contenus publiés sur le présent portail sont élaborés à des fins d'information institutionnelle et de sensibilisation environnementale. Les textes, archives pédagogiques et documents administratifs mis à disposition des visiteurs participent au Rayonnement culturel des espaces naturels de la Dordogne et au Plaidoyer en faveur de la préservation des équilibres biologiques régionaux.
Le GROUPEMENT CYNEGETIQUE LES PAPILLONS s'efforce de maintenir des informations exactes et régulièrement actualisées relatives aux activités de terrain, aux conférences publiques et aux réunions territoriales prévues dans le cadre du Plan d'action 2026. Toutefois, l'association rappelle que certaines données environnementales peuvent évoluer en fonction des observations réalisées sur le terrain et des échanges conduits avec les Partenaires institutionnels concernés.
Les visiteurs du portail sont invités à consulter régulièrement les sections institutionnelles afin de suivre les mises à jour relatives aux actions éducatives, aux campagnes de sensibilisation et aux opérations de préservation environnementale conduites dans les espaces forestiers du territoire périgourdin.